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Description des Services
L’Utilisateur a accès aux Services qui suivent sous une forme et selon les moyens techniques qu’HG juge les plus appropriés. L’Utilisateur reconnaît et accepte que selon son statut il n’aura pas accès aux mêmes Services, ainsi que détaillé ci-après.
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Accès à une base d’annonces de Prestations
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HG propose à tout Utilisateur un accès à une base de données d’annonces de Prestations proposées par des Prestataires, sélectionnées au libre choix de HG, classées par type de Prestations.
L’Utilisateur a la possibilité de rechercher une Prestation par l’utilisation de filtres de sélection, proposés par HG.
L’Utilisateur accède au descriptif de chaque Prestation en cliquant sur l’annonce. Chaque annonce comporte une description succincte de la Prestation, la durée, et la langue dans laquelle la Prestation est proposée.
L’Utilisateur accède également aux avis laissés par d’autres Utilisateurs ayant d’ores et déjà commandés la Prestation. Les avis sont associés à un logo de couleur bleu lorsqu’ils ont été sollicités directement par HG aux fins de publication sur la Plateforme. Les avis sont associés à un logo de couleur verte lorsqu’ils sont collectés par HG auprès de ses Partenaires, qui les a lui-même recueillis de ses clients. Les avis sont associés à un logo de couleur rose lorsqu’ils sont émis par des salariés de HG ayant testés les Prestations pour évaluer leur qualité.
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Réservation d’une Prestation
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L’Utilisateur peut réserver une Prestation via la Plateforme. Il doit renseigner sur la fiche de réservation la date souhaitée pour l’exécution de la Prestation, ainsi que le nombre de participants, et toute autre information demandée par HG.
L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’il lui appartient de vérifier les restrictions éventuelles associées à certaines Prestations et de s’assurer que les participants remplissent les conditions de participation aux Prestations.
L’Utilisateur reconnaît être informé que HG fait ses meilleurs efforts pour mettre à jour les disponibilités des Prestations dans les meilleurs délais, néanmoins HG ne garantit pas à l’Utilisateur que la Prestation sélectionnée sera disponible pour toutes les dates proposées.
Les informations relatives aux caractéristiques essentielles des Prestations qui font l'objet de la commande, le prix unitaire des Prestations et le prix total de la commande sont rappelées avant la validation définitive de celle-ci.
Pour valider la commande, l’Utilisateur peut à son libre choix confirmer la commande en se connectant à son Compte ou sans se connecter à un Compte, en remplissant le formulaire de confirmation mis à sa disposition sur la Plateforme.
L’Utilisateur reconnaît que la confirmation de la commande ne vaut pas acceptation de la vente de la Prestation. La commande est transmise à HG pour validation finale par cette dernière. Celle-ci s’engage à faire ses meilleurs efforts pour confirmer la disponibilité de la Prestation à la date et selon les caractéristiques souhaitée par l’Utilisateur et indiqué dans la commande.
HG adressera à l’Utilisateur une notification, par tout moyen jugé utile et notamment par email à l’adresse renseignée confirmant les caractéristiques de la Prestation, valant acceptation de la commande. La vente est définitivement conclue à la date de la notification (ci-après la « Confirmation de la Vente »).
Dans l’hypothèse où HG ne serait pas en mesure de confirmer la Vente, elle se réserve la possibilité de proposer à l’Utilisateur une autre Prestation similaire. L’Utilisateur sera libre de l’accepter ou non. A défaut, la vente ne sera pas conclue et la commande annulée. L’Utilisateur ne pourra prétendre à aucune indemnisation à ce titre, ce qu’il reconnaît et accepte.
HG s’engage à faire ses meilleurs efforts pour adresser la notification de Confirmation de la Vente ou d’annulation de la commande dans les plus brefs délais et dans un délai moyen de deux (2) jours ouvrés. L’Utilisateur reconnaît que ce délai est néanmoins un délai indicatif n’engageant pas HG. Sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.
A la Confirmation de la Vente et une fois le paiement du prix de la Prestation encaissée par HG dans les conditions de l’article « Conditions financières » ci-après, HG s’engage à adresser à l’Utilisateur un bon d’échange nominatif (ci-après la « Contremarque »), par tout moyen jugé utile et notamment par email l’adresse renseignée par l’Utilisateur au moment de la commande.
La Contremarque sera également disponible dans l’Espace personnel de l’Utilisateur lorsque celui-ci a ouvert un Compte et procéder à la commande par l’intermédiaire de son Compte.
La Contremarque n’est valable que pour la Prestation commandée, à la date et à l’heure précise indiquée sur cette dernière.
L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’il doit impérativement se présenter avec la Contremarque au lieu, à la date et l’heure indiquée sur la Contremarque au titre de l’exécution de la Prestation. Il est informé qu’une pièce d’identité pourra lui être demandée pour éviter toute fraude. A défaut de présentation de la Contremarque, l’Utilisateur est informé qu’il ne pourra pas bénéficier de la Prestation.
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Modification et annulation de la Prestation
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L’Utilisateur a la possibilité de modifier et/ou d’annuler une Prestation sous réserve qu’il ne soit pas expressément mentionné sur la fiche descriptive de la Prestation les termes « non modifiable » ou « non annulable ».
Sous cette réserve, toute demande de modification ou d’annulation devra être adressée par email à l’adresse contact@fastpasstours.com en précisant le numéro de réservation, le nom de l’Utilisateur et la date de la Prestation. A défaut, HG se réserve la possibilité de ne pas donner suite à toute demande de modification et/ou d’annulation.
En toute hypothèse, HG reste libre de donner ou non une suite favorable à toute demande de modification et/ou d’annulation adressée à HG après la Confirmation de la Vente :
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Si HG refuse la demande de modification et/ou d’annulation, pour quelque raison que ce soit, il est expressément prévu entre les Parties que le prix de la Prestation sera due ;
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Si HG accepte la demande de modification, elle adressera à l’Utilisateur une nouvelle Confirmation de la Vente modifiée, annulant et remplaçant la précédente notification de Confirmation de la Vente ;
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Si HG accepte une demande d’annulation de la Prestation, elle procèdera au remboursement de l’Utilisateur dans un délai de quinze (15) jours à compter de la réception de la demande d’annulation.
L’Utilisateur est par ailleurs informé que toute demande de modification et/ou d’annulation sera sans frais pour l’Utilisateur si la demande est reçue par HG au moins sept (7) jours avant la date de la Prestation, sauf conditions de modification et/ou d’annulation spécifiques. Si la demande est reçue par HG moins de sept (7) jours avant la Prestation, HG se réserve la possibilité d’appliquer des frais de traitement, selon les modalités indiquées sur la Contremarque, ce que l’Utilisateur reconnaît et accepte.
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Services accessibles aux Utilisateurs professionnels
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L’Utilisateur professionnel pourra en outre à travers son Compte proposer l’achat des Prestations à ses propres clients. Dans ce cadre, la commande de Prestations se fera dans les mêmes termes qu’exposés précédemment à l’article « Réservation d’une Prestation ».
Les Parties reconnaissent expressément que les Prestations seront commandées au nom et pour le compte du client de l’Utilisateur professionnel et dont les coordonnées auront été renseignées sur le formulaire de commande par l’Utilisateur professionnel.
L’Utilisateur professionnel garantit HG qu’il dispose d’un mandat exprès de son client pour réaliser la commande d’une ou plusieurs Prestations et procéder au paiement, en son nom et pour son compte. Les Parties reconnaissent et acceptent que l’Utilisateur professionnel intervient en qualité d’intermédiaire entre HG et le client de l’Utilisateur professionnel.
L’Utilisateur professionnel s’engage à renseigner l’ensemble des informations relatives à son client, demandées sur le formulaire de commande. L’Utilisateur professionnel garantit HG que les informations relatives audit client sont correctes et exemptes d’erreurs.
L’Utilisateur professionnel pourra également accéder via son Compte à l’historique des commandes réalisées pour le compte de ses clients et au détail des réservations.
Il a également la possibilité de télécharger directement via son Compte la Contremarque établie au nom de son client et la facture correspondante.
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Autres Services
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HG se réserve la faculté de proposer tout autre Service, sous une forme et selon les fonctionnalités et moyens techniques qu’elle estimera les plus appropriés pour rendre lesdits Services.
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Conditions financières
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Prix des Prestations
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Le prix des Prestations est le prix indiqué à l’Utilisateur sur la Plateforme au moment de la commande.
Les prix sont exprimés en Euros et toutes taxes françaises comprises. Les prix pourront également, au libre choix de HG, être également indiqués en toute autre devise. Dans cette hypothèse, le prix dans une devise étrangère correspondra à la conversion du prix en Euros au cours du jour de la consultation et pourra donc varier en fonction de l’évolution du cours de la devise.
HG se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles ou réductions de prix.
L’Utilisateur reconnaît et accepte que les conditions financières peuvent différer en fonction de son statut et/ou du nombre de places commandées pour un même Service. En outre, HG se réserve le droit, à sa libre discrétion de modifier les prix des différents Services, à tout moment, à sa libre discrétion. Les prix modifiés s’appliqueront à toute nouvelle commande de Services.
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Modalités de paiement
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Le prix des Services est dû en totalité à la date de la Commande. HG adressera une facture à l’Utilisateur, par tout moyen jugé utile.
Le paiement de la Commande intervient directement sur la Plateforme, quel que soit le montant, par virement bancaire ou par carte de crédit ou par tout autre moyen proposé par HG.
Si HISTORY GROUP devait adresser un courrier en lettre recommandée avec accusé de réception auprès de l'internaute, des frais de dossier supplémentaires de 15 euros lui seront facturés dans les hypothèses suivantes: envoi de billets ou bons de confirmation, litiges clients.
L’Utilisateur professionnel garantit la Société qu’il dispose des autorisations nécessaires pour procéder au paiement du prix.
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Défaut de paiement
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L’Utilisateur est informé et accepte expressément que tout retard de paiement de tout ou partie des sommes dues à leur échéance entraînera automatiquement, sans mise en demeure préalable :
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La déchéance du terme de l’ensemble des sommes dues par l’Utilisateur et leur exigibilité immédiate ;
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Pour les Utilisateurs professionnels, la facturation au profit de HG d’un intérêt de retard au taux de cinq (5) fois le taux de l’intérêt légal, assis sur le montant de l’intégralité des sommes dues par l’Utilisateur et d’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros au titre des frais de recouvrement ;
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Pour les Utilisateurs particuliers, la facturation au profit de HG d’un intérêt de retard au taux de trois (3) fois le taux de l’intérêt légal, assis sur le montant de l’intégralité des sommes dues par l’Utilisateur et d’une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros au titre des frais de recouvrement. Toute prestation commencée et abandonnée en cours d’exécution sera considérée comme consommée et ne pourra donner lieu à aucun remboursement.
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Remboursement
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L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’il ne pourra obtenir le remboursement des Prestations que dans la seule hypothèse où HG ne serait pas en mesure d’assurer une Prestation à la date convenu et/ou selon l’itinéraire convenu, pour quelque raison que ce soit.
L’Utilisateur reconnaît et accepte qu’il ne pourra en aucun cas en obtenir le remboursement de la Prestation s’il ne présente pas la Contremarque et ne peut bénéficier de la Prestation.
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Garantie de niveau de services
HG s’engage à assurer la permanence, la continuité et la qualité de l’accès aux Services pendant toute la durée d’utilisation des Services.
A ce titre, HG fera ses meilleurs efforts pour maintenir un accès à la Plateforme 24h/24H, 7j/7j et garantit la disponibilité des Services à 95% sauf cas de force majeure.
En cas de nécessité, HG se réserve la possibilité de limiter ou de suspendre l’accès à la Plateforme pour procéder à toute opération de maintenance et/ou d’amélioration. Dans cette hypothèse, HG s’engage à informer à l’avance l’Utilisateur par tout moyen utile de ces opérations de maintenance et/ou d’amélioration. Dans cette hypothèse, HG s’engage à informer l’Utilisateur au minimum 24h à l’avance, par tous moyens utiles et notamment par message informatif général sur la page d’accueil de la Plateforme, de ces opérations de maintenance. HG fera ses meilleurs efforts afin que lesdites opérations de maintenance n’excèdent pas 8h et s’effectuent en dehors des heures ouvrées, soit du lundi au vendredi de 8h à 19h, heure de Paris, France.
Dans le cadre de ces opérations de maintenance et/ou d’évolution, HG s’engage à faire ses meilleurs efforts pour effectuer les sauvegardes des contenus stockés sur l’Espace personnel de l’Utilisateur.
L’Utilisateur reconnaît et accepte que la présente garantie de niveau de services ne couvre pas toute panne ou interruption des Services intervenant du fait des opérateurs télécoms ou fournisseurs d’accès à internet et au web mobile.
En tout état de cause, il est expressément convenu entre les Parties que la violation de tout engagement prévu au présent article ne pourra en aucun cas être sanctionnée par la rupture des présentes Conditions Générales et sa responsabilité sera limitée dans les conditions prévues ci-après à l’article « Responsabilité ».
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Obligations de l’Utilisateur
Sans préjudice des autres obligations prévues aux présentes, l’Utilisateur, notamment l’Utilisateur professionnel s’engage à respecter les obligations qui suivent.
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L’Utilisateur s’engage, dans son usage des Services, à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public.
Il est en outre seul responsable du bon accomplissement de toutes les formalités notamment administratives, fiscales et/ ou sociales et de tous les paiements de cotisations, taxes ou impôts de toutes natures qui lui incombent le cas échéant en relation avec son utilisation des Services.
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L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques et contraintes, notamment techniques, de l’ensemble des Services.
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L’Utilisateur s’engage à fournir à HG tous les documents, éléments, données et informations nécessaires à la bonne exécution des Services. Plus généralement l’Utilisateur s’engage à coopérer activement avec HG en vue de la bonne exécution des présentes et à l’informer de toutes difficultés liées à cette exécution.
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L’Utilisateur garantit HG qu’il dispose de tous les droits et autorisations nécessaires à la diffusion des contenus de toute nature (rédactionnels, graphiques, photographiques, logo, marque ou autre) sur la Plateforme dans le cadre de l’utilisation des Services et que ces contenus ne portent pas atteinte à l’ordre public ou aux droits de tiers, n’enfreignent aucune disposition législative ou règlementaire et plus généralement, ne soient aucunement susceptibles de mettre en jeu la responsabilité civile ou pénale de HG (ci-après les « Contenus »).
L’Utilisateur s’interdit ainsi de diffuser, notamment et sans que cette liste soit exhaustive :
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des contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes ;
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des contenus contrefaisants ;
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des contenus attentatoires à l’image d’un tiers ;
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des contenus mensongers, trompeurs ou proposant ou promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses ;
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des contenus nuisibles aux systèmes informatiques de tiers (tels que virus, vers, chevaux de Troie, etc) ;
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et plus généralement tout contenu susceptible de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciable à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.
Dans ce cadre, l’Utilisateur garantit HG contre toute plainte, revendication et/ou action d’un ou plusieurs autres Utilisateurs et/ou de tout tiers soutenant que lesdits contenus constitueraient une violation de ses droits, quels qu’ils soient et notamment ses droits de propriété intellectuelle. En conséquence, l’Utilisateur s’engage à indemniser HG de tout préjudice qu’elle subirait et à prendre à sa charge tous les dommages-intérêts, ainsi que les frais, charges et dépens auxquels HG pourrait être condamnée, ou qui seraient prévus par un accord transactionnel signé par HG après avoir obtenu l’accord préalable de l’Utilisateur